Termes & Conditions
Introduction:
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Internet « Un Éclat » (ci-après dénommé « l'utilisateur » ou « vous ») et la société « Un Éclat », micro société, ayant son siège social. à 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro Siret : 95324268200011. Les présentes conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. . « Un Éclat » peut occasionnellement modifier certaines dispositions de ses conditions générales, il est donc nécessaire de les relire avant chaque visite du site Internet « Un Éclat » (ci-après dénommé le « site Internet »). Ces modifications prennent effet à compter de la date de leur publication et ne s'appliquent pas aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site Internet est régi par les conditions générales applicables au jour de la commande. En validant votre commande, nous considérons que vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.
ARTICLE 1 – PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les éventuels droits de douane ou taxes locales seront à la charge du destinataire. "Un Éclat" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
ARTICLE 2 - COMMANDE
"Un Éclat" se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Tout bon de commande signé par le consommateur au moyen d'un double clic vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. Le double clic, associé à la procédure d'authentification et de non-répudiation et à la protection de l'intégrité du message, constitue une signature électronique. Cette signature électronique a la même valeur qu'une signature manuscrite entre les parties.
ARTICLE 3 – VALIDATION
Vous déclarez avoir lu et accepté les présentes conditions générales de vente avant de passer votre commande. Dès lors, la validation de votre commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par « Un Éclat »... constituent la preuve de l'ensemble des transactions réalisées par « Un Éclat » et ses clients.
ARTICLE 4 – DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits et nos prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site internet, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email dans les plus brefs délais. Votre commande sera automatiquement annulée, et vous serez remboursé sous 10 jours si votre compte bancaire a été débité.
ARTICLE 5 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée lors du processus de commande. Le délai moyen de livraison est compris entre 5 et 8 jours ouvrés. Un Éclat ne peut être tenu responsable des conséquences d'un retard de livraison ou d'un retard dû à une grève totale ou partielle des services postaux. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l'offre commerciale. En cas de retard, vous serez averti par email.
ARTICLE 6 - PAIEMENT
Les paiements peuvent être effectués :
- En ligne, par carte bancaire, via notre système de paiement sécurisé.
- En ligne via le système PAYPAL, utilisable en toute sécurité avec votre carte bancaire.
ARTICLE 7 - DÉLAIS D'EXPÉDITION ET DE LIVRAISON
L'envoi est effectué par Lettre Max : le système Lettre Max propose un suivi par La Poste et permet une livraison dans un délai postal normal de vingt-quatre à soixante-douze heures. Ce délai est fourni à titre indicatif. Tout retard éventuel ne donne pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts, de retenir le paiement ou d'annuler la commande. Les envois hors Europe ne peuvent pas être suivis par les services postaux. Un Éclat ne pourra être tenu responsable d'éventuels problèmes de livraison. Les produits voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
ARTICLE 8 – SERVICE CLIENT
Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition :
- Email : contact@uneclat.com
- Par courrier : Un Éclat, 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris France
- Par téléphone : 07-44-24-37-02
ARTICLE 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site "Un Éclat" sont réservés au titre du droit d'auteur et du droit de propriété intellectuelle pour le monde entier. Ainsi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes ou plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.
ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ
Les photos sont fournies à titre indicatif. Nous vous invitons à vous référer au descriptif de chaque produit pour connaître ses caractéristiques spécifiques, et en cas de doute ou si vous avez besoin de renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter par email.
ARTICLE 11 - LOI APPLICABLE & LITIGES
Ce contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 12 – DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à l'ensemble des données vous concernant en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à Un Éclat, 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris France. Éclat s'engage à ne pas divulguer les informations que vous communiquez à des tiers. Ces informations sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et pour enrichir et personnaliser la communication et les offres de produits réservées aux clients Éclat, y compris les mailings d'information et d'invitation d'Éclat.)